Mentions Légales
Editeur
Nom de l’Association : Au Fil de l’Age
Contact
Adresse : 22A, Résidence Constance Pohardy, La Varenne
Code postal : 49270
Ville : Orée d’Anjou
Région : Pays de la Loire
Pays : France
Téléphone : 06 29 14 28 83
Email : aufildelage@hotmail.fr
web: www.aufildelage.fr
Notes légale
Responsable Editeur : Au Fil de l’Âge
Email (contenu) : aufildelage@hotmail.fr
Responsable technique : Au fil de l’Âge
Conditions d’utilisation
Création graphique :
Association Au Fil de l’Âge
Conception, réalisation technique :
Au Fil de l’Âge
Hébergement :
OVH : http:\\www.ovh.com
Dispositions légales :
Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l’Association Au Fil de l’Age.
Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d’auteurs :
Le présent site constitue une œuvre au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Association Au Fil de l’Age ou de tiers ayant autorisé l’Association Au Fil de l’Age à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Droit des bases de données :
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Etablissements de liens :
Etablissements de liens vers le site www.aufildelage.fr
L’Association Au Fil de l’Age autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.aufildelage.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les pages du site www.aufildelage.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas.
La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de l’Association Au Fil de l’Age, www.aufildelage.fr doit être faite par mail à : aufildelage@hotmail.fr
L’Association Au Fil de l’Age se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers depuis le site www.aufildelage.fr
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Association Au Fil de l’Age quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Copyright :
Tous droits réservés © Association Au Fil de l’Age – 2016. Toutes les pages du site « www.aufildelage.frr » sont protégées.
Tous droits de reproduction et de diffusion réservés. © Association Au Fil de l’Age 2016.
Mise en garde générale :
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail à aufildelage@hotmail.fr
Toutefois, les informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site de www.aufildelage.fr ne sont pas contractuelles.
Ces informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de l’Association Au Fil de l’Age à l’égard de tout produit ou service, l’Association Au Fil de l’Age décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
L’Association Au Fil de l’Age décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l’utilisation qu’un internaute est susceptible d’en faire.